Aperçu de la conception de plans 1e

Il est de plus en plus notoire que les plans de pré­voyan­ce 1e pré­sen­tent de nombreux avan­ta­ges. Dans l’article sui­vant, nous aimer­i­ons aller plus loin et don­ner un aper­çu de la con­cep­ti­on de ces plans 1e. Ceci après avoir fran­chi une étape importan­te. Depuis le 1er jan­vier 2020, la fon­da­ti­on collec­ti­ve your­pen­si­on gérée par fin­pen­si­on comp­te plus de 100 entre­pri­ses affi­liées avec envi­ron 1’000 assu­rés. Pour l’évaluation, 109 entre­pri­ses avec 133 plans de pré­voyan­ce ont été pri­ses en comp­te. Les plans de pri­mes n’ont pas été inclus dans l’évaluation, car ils sont sou­vent sou­mis à des lois dif­fé­ren­tes.

Management Summary

  • Seuls 16 % des plans de pré­voyan­ce com­men­cent à l’âge de 18 ans, la majo­ri­té d’entre eux débutent à l’âge de 25 ans.
  • Une gran­de par­tie des plans exami­nés explo­i­tent plei­ne­ment le poten­ti­el d’é­co­no­mie sta­tu­taire (25 % de coti­sa­ti­on d’éparg­ne de 127’980 à 853’200 CHF).
  • 70 % des plans ont un taux de coti­sa­ti­on d’éparg­ne stan­dard pour tou­tes les caté­go­ries d’â­ge.
  • Les employ­eurs pai­ent une part plus importan­te des coûts du ris­que que des coti­sa­ti­ons d’éparg­ne.
  • Le salai­re ris­que est davan­ta­ge sus­cep­ti­ble d’être pla­fon­né que le salai­re d’épargne.
  • Plus de la moi­tié des plans ont défi­ni un salai­re mini­mum assu­ré.

Début du processus d’épargne et assurance des risques

21 des plans de pré­voyan­ce com­men­cent à prend­re effet à l’âge de 18 ans, 112 seu­le­ment à l’âge de 25 ans. Il est faci­le d’expliquer pour­quoi il en est ain­si : Dans ses pre­scrip­ti­ons mini­ma­les pour la LPP obli­ga­toire, le légis­la­teur sti­pu­le que le pro­ces­sus d’épargne ne com­mence pas avant l’âge de 25 ans. De nombreu­ses insti­tu­ti­ons de pré­voyan­ce s’orientent éga­le­ment dans ce sens. Seu­les quel­ques-unes rédui­sent l’âge d’entrée pour les coti­sa­ti­ons d’épargne à 18 ans. Dès lors, si un plan 1e est mis en place pour les salai­res supé­ri­eurs à 127’980 francs, la règ­le est géné­ra­le­ment repri­se du fonds de pré­voyan­ce de base.

Con­tr­ai­re­ment au fonds de base, où l’as­suran­ce ris­que com­mence géné­ra­le­ment à l’â­ge de 18 ans, il n’y a géné­ra­le­ment pas de distinc­tion ent­re l’â­ge d’en­trée pour l’éparg­ne et la cou­ver­tu­re du ris­que dans le plan 1e. Les deux com­men­cent à 18 ou 25 ans, excep­ti­on­nel­lement aus­si ent­re les deux (2 cas à 20 ans).

Montant des cotisations d’épargne

Dans 94 des 133 plans de pré­voyan­ce, les coti­sa­ti­ons d’éparg­ne sont liné­ai­res, c’est-à-dire que les taux de coti­sa­ti­on sont les mêmes pour tou­tes les caté­go­ries d’â­ge. Plus de la moi­tié de ces plans de pré­voyan­ce ont une coti­sa­ti­on d’éparg­ne de 25 % (employ­eur et employé ensem­ble), ce qui est le maxi­mum légal.

Les 39 plans de pré­voyan­ce restants n’ont pas de taux de coti­sa­ti­on d’éparg­ne uni­for­me. La fourch­et­te est de 7 à 25 %, la moy­enne étant de 12 % dans la caté­go­rie 25–34 et de 20 % dans la caté­go­rie 55–65. En cas de coti­sa­ti­ons d’éparg­ne éche­lon­nées, des taux supé­ri­eurs à 25 % serai­ent éga­le­ment auto­ri­sés, car le maxi­mum légal de 25 % ne doit géné­ra­le­ment être respec­té qu’en moy­enne (sous réser­ve de l’éva­lua­ti­on de la légis­la­ti­on fis­ca­le).

25–3435–4445–5455–65
val­eur la plus fai­ble7%9%11%12%
val­eur moy­enne12%14%18%20%
val­eur la plus éle­vée22%22%25%25%

Part des employés dans la cotisation d’épargne et la cotisations aux risques

La loi obli­ge l’employeur à con­tri­buer, au mini­mum à 50 %, aux coti­sa­ti­ons d’épargne et de ris­que. Dans le cas des coti­sa­ti­ons d’épargne, deux tiers des employ­eurs vont plus loin et ver­sent une part plus importan­te des coti­sa­ti­ons d’épargne. L’employé ne doit pay­er que 40, 33, 25 ou 20 %. Dans un tiers des plans de pré­voyan­ce exami­nés, les coti­sa­ti­ons sont finan­cées à parts éga­les ; l’employeur et l’employé pai­ent tous deux le même mon­tant, soit 50 % cha­cun.

Les employ­eurs pai­ent un peu plus de coti­sa­ti­ons de ris­que. Près d’un tiers des employ­eurs sup­por­tent la tota­li­té des coûts liés au ris­que. Dans un nombre égal de plans, la répar­ti­ti­on est de 50/50, le reste étant répar­ti ent­re les val­eurs com­mu­nes.

Le fait que les employ­eurs pai­ent une part plus importan­te des coti­sa­ti­ons de ris­que se justi­fie par le fait que les coti­sa­ti­ons de ris­que sont beau­coup plus fai­bles par rap­port aux coti­sa­ti­ons d’éparg­ne.

Restrictions légales sur les plans à choix

Si l’employé peut choi­sir ent­re dif­férents plans, on par­le de plan à choix. Dans ces plans à choix, les taux de coti­sa­ti­on des employ­és pour l’épargne vari­ent. Tou­te­fois, la coti­sa­ti­on d’épargne de l’employeur doit tou­jours être la même au sein d’une collec­ti­vi­té.

Sur le collec­tif :
Un collec­tif doit être défi­ni par des cri­tè­res objec­tifs tels que le niveau du cad­re, la fonc­tion, le niveau de salai­re ou l’âge. L’employeur peut pro­po­ser un maxi­mum de trois plans à choix par collec­tif. Les coti­sa­ti­ons d’épargne com­bi­nées de l’employeur et de l’employé dans le ” plus petit ” plan ne peu­vent être infé­ri­eu­res aux deux tiers des coti­sa­ti­ons d’épargne du ” plus grand ” des plans.

Plan minimum et maximum

On s’en­nu­ie un peu avec les limi­tes du plan. Une très gran­de majo­ri­té d’ent­re eux sont gui­dés par les limi­tes du plan légal, qui sont d’au moins 127’980 et de 853’200 francs suis­ses au maxi­mum. 71 % des plans s’ap­p­li­quent aux salai­res com­pris ent­re 127’980 et 853’200 francs. Ils uti­li­sent tou­te la gam­me léga­le.

Éparg­ne
Part des plans de pré­voyan­ce avec un mini­mum de CHF 127’98078 %
Part des plans de pré­voyan­ce avec un maxi­mum de CHF 853’20088 %
Part des plans avec un mini­mum de CHF 127’980 et maxi­mum CHF 853’20071 %

La situa­ti­on est légè­re­ment dif­fé­ren­te pour le ris­que, ce qui est dû au fait que le salai­re du ris­que est plus sou­vent limi­té que pour l’éparg­ne. Cela est lié au fait que les avan­ta­ges de l’as­suran­ce ris­que dimi­nu­ent avec l’aug­men­ta­ti­on des reve­nus et des avoirs.

Ris­que
Part des plans de pré­voyan­ce avec un mini­mum de CHF 127’98078 %
Part des plans de pré­voyan­ce avec un maxi­mum de CHF 853’20074 %
Part des plans avec un mini­mum de CHF 127’980 et un maxi­mum de CHF 853’20061 %

Salaire minimum assuré

Si les cri­tè­res d’é­li­gi­bi­li­té du plan 1e sont rem­p­lis, la que­sti­on se pose de savoir quel est le mon­tant mini­mum du salai­re à assu­rer. Pour­quoi cet­te que­sti­on est importan­te : En règ­le géné­ra­le, les fon­da­ti­ons 1e ont des frais d’ad­mi­ni­stra­ti­on par membre et par an. Sans salai­re mini­mum assu­ré, il peut y avoir un rap­port défa­vor­able ent­re les coûts et les coti­sa­ti­ons. Dans des cas extrê­mes, les coti­sa­ti­ons (éparg­ne et ris­que) peu­vent être infé­ri­eu­res au mon­tant for­fai­taire annu­el. Exemp­le : Salai­re 128’000 CHF — déduc­tion de coor­di­na­ti­on 127’980 CHF= 20 francs suis­ses de salai­re assu­ré

  • Coti­sa­ti­ons d’éparg­ne 20 % x 20 = 4 francs
  • Con­tri­bu­ti­ons aux ris­ques, par exemp­le 1.5 % x 20 = 0.30 franc
  • Mon­tant for­fai­taire de l’ad­mi­ni­stra­ti­on = 100 francs
  • Total des coûts = 104.30 francs

Un salai­re mini­mum assu­ré per­met de contreb­a­lan­cer cet­te situa­ti­on. Le salai­re mini­mum assu­ré est app­li­qué lorsque le seuil d’en­trée est dépas­sé. Dans 47 % des plans exami­nés, un salai­re mini­mum assu­ré est défi­ni au niveau de la ren­te mini­ma­le de l’AVS de 14’220 CHF. Neuf autres pour cent ont uti­li­sé le salai­re mini­mum assu­ré de 3’555 CHF pour le plan de pré­voyan­ce obli­ga­toire de la LPP. Plus de 40 % des plans ne pré­voi­ent pas de salai­re mini­mum assu­ré.

La fon­da­ti­on collec­ti­ve 1e de your­pen­si­on pré­lè­ve des frais admi­ni­stra­tifs de 100 CHF par assu­ré. D’au­tres fon­da­ti­ons collec­ti­ves fac­tu­rent beau­coup plus, par exemp­le 350 ou 500 francs. Nous ser­i­ons heu­re­ux de vous sou­ten­ir, vous et vos employ­és, grâce à not­re exper­ti­se, lors de l’in­tro­duc­tion d’un plan 1e.